Déposée le 20 août 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PONROY SANTÉ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FACIDIGEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-39 du 27 septembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PONROY SANTÉ domicilié(e) Parc d'Activité Sud Loire - 85612 - MONTAIGU - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 637 862 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PONROY SANTÉ, Mme Coralie ADAM-CHERHAL domicilié(e) Parc d'Activité Sud Loire - 85612 - MONTAIGU Cedex - France.
La marque FACIDIGEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180446.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PONROY SANTÉ, SAS - Parc d'Activité Sud Loire - 85612 - MONTAIGU - France - SIREN 378637862
PONROY SANTÉ, Mme Coralie ADAM-CHERHAL - Parc d'Activité Sud Loire - 85612 - MONTAIGU Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-05
Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39
Inscription le 13 mars 2012 - Changement de nature juridique n°571646 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-13
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2012 n°2505636 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-24
Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, gels, crèmes, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques et hygiéniques pour la médecine, produits diététiques à usage médical, compléments alimentaires préparés pour la consommation humaine à usage médical, aliments pour bébé. Compléments alimentaires et produits diététiques préparés pour la consommation humaine à usage non médical à base d'ingrédients alimentaires d'origine animale et/ou minérale à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viande, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes, d'œufs, de lait, de gelées, de confitures ou de compotes. Soupes, potages, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; huiles comestibles, pollen préparé pour l'alimentation, protéines pour l'alimentation humaine. Compléments alimentaires et produits diététiques préparés pour la consommation humaine à usage non médical à base d'ingrédients alimentaires d'origine végétale et/ou minérale, céréales préparées pour la consommation humaine à base d'ingrédients alimentaires d'origine végétale et/ou minérale, levure, levure en comprimés non à usage médical, gelée royale pour alimentation humaine (non à usage médical) , aromates autres que les huiles essentielles, condiments, épices, poivre, sel de cuisine ; pâte d'amandes ; biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées ; infusions non médicinales, muesli, semoule, flans.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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